Yves Aubin de La Messuziere

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De: Aubin de la Messuzière (Yves)
président de la Mission laïque française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
conseil_administration
JORFTEXT000032848449(source JORF)
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Yves Aubin de la Messuzière
président de la Mission laïque française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3
représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000028200848(source JORF)
nomination
17 Novembre 201317/11/2013
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
président de la Mission laïque française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
conseil_administration
JORFTEXT000027498679(source JORF)
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Yves Aubin de la Messuziere
président de la Mission laïque française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
b) Mission laïque française (MLF)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000022969973(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Yves Aubin de La Messuzière
président de la Mission laïque française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des organismes gestionnaires
d'établissements conventionnés
Mission laïque française
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000021309840(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2008-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000795943(source JORF)
admission
20 Octobre 200720/10/2007
De: Yves Aubin de La Messuziere
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Saint-Marin
en résidence à Rome
Remplace:M. Loïc Hennekinne
Groupe:
Saint-Marin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Marin"
JORFTEXT000000609268(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Yves Aubin de la Messuzière
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Tunisie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Remplace:M. Loïc Hennekinne
Groupe:
Italie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Italie"
JORFTEXT000000631795(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Aubin de La Messuzière (Yves, Jean-Paul)
ambassadeur de France en Tunisie. Chevalier du 20 janvier 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-20"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Yves Aubin de la Messuziere
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République tunisienne
Remplace:M. Daniel Contenay
Groupe:
République tunisienne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tunisie"
JORFTEXT000000597581(source JORF)
nomination
03 Septembre 200203/09/2002
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-12-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000587329(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Yves Aubin de La Messuziere
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient
Groupe:
Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000586817(source JORF)
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
le
20 décembre 1999
Objet:
ministres plénipotentiaires de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000762752(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-06-21"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000385179(source JORF)
détachement
26 Octobre 199926/10/1999
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000212108(source JORF)
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Aubin de la Messuzière (Yves, Jean, Paul)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Officier du 7 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-05-07"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Aubin de la Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1997-04-07"
a_sa_demande
JORFTEXT000000564232(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 199710/05/1997
De: Yves Aubin de la Messuzière
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000199892(source JORF)
délégation de signature
16 Février 199716/02/1997
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000199892(source JORF)
délégation de signature
16 Février 199716/02/1997
De: Yves Aubin de la Messuzière
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000380256(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199715/02/1997
De: Aubin de la Messuzière (Yves, Jean-Paul)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Yves Aubin de la Messuzière
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721551(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721551(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000554993(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000554993(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Aubin de la Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Remplace:M. Degallaix (Serge)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000553650(source JORF)
nomination
30 Juin 199530/06/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000736892(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199504/06/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000736892(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199504/06/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000736892(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199504/06/1995
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
le 23 janvier 1995
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon
à compter des dates
JORFTEXT000000552008(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Yves Aubin de la Messuzière
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Aubin de la Messuzière (Yves)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000548910(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Yves Aubin de la Messuzière
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000731089(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199410/06/1994
De: Yves Aubin de la Messuzière
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Tchad
Remplace:M. François Gendreau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tchad"
JORFTEXT000000718519(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991

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